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CONDITIONS GENERALES
(au 1er mai 2003)

1/ FORMULES

FORMULE COMBINEE CHALET + BATEAU + Canoë-kayak + Barque
LA SEMAINE s'entend du samedi à partir de 16 heures au samedi suivant jusqu'à 10 heures, avec mise à disposition d'un bateau sans permis .
LA MINI-SEMAINE s'entend du lundi à partir de 16 heures au vendredi jusqu'à 10 heures, avec mise à disposition du bateau sans permis pour 3 jours.
LE WEEK-END s'entend du vendredi à partir de 16 heures au lundi jusqu'à 10 heures, avec mise à disposition du bateau sans permis pour 2 jours.

FORMULE CHALET SEUL + Canoë-kayak + Barque
LA SEMAINE s'entend du samedi à partir de 16 heures au samedi suivant jusqu'à 10 heures.
LE WEEK-END s'entend du jour 1 à partir de 16 heures jusqu'au dernier jour jusqu'à 16 heures (Formules Week-end et courts séjours de 3, 4 ou 5 jours, nous consulter).
Les formules WEEK-END et COURTS SEJOURS sont acceptées hors juillet-août et vacances scolaires (sauf négociations particulières, nous consulter, en fonction des disponibilités).

FORMULE LOCATION DE BATEAU SANS PERMIS SEULE
Cette prestation fait l'objet d'une réservation particulière en fonction de nos disponibilités (nous consulter).

2/ ETAT DES LIEUX – CAUTION
Il sera procédé à un état des lieux et inventaire à l'arrivée et au départ de chaque occupant et en présence de celui-ci. Le locataire devra procéder à son arrivée à un dépôt de garantie dont le montant est défini comme suit :
-200 euros pour la formule CHALET SEUL
-350 euros pour la formule LOCATION DE BATEAU SEUL
-550 euros pour la formule combinée CHALET + BATEAU
La caution sera restituée à l'occupant après état des lieux à son départ. En cas de départ en dehors des heures ouvrables, la caution sera retournée au locataire sous un délai de 15 jours. En cas de dégradations, un devis pour la remise en état des locaux devra être soumis au locataire avant travaux. La caution devra, dans tous les cas, être retournée au locataire dans un délai de 3 mois.

3/ ASSURANCES
SAONE VALLEY déclare avoir souscrit une assurance en responsabilité civile couvrant les dommages corporels, matériels et immatériels qui pourraient être causés aux occupants du fait des installations et aménagements de tous genres, y compris le matériel ménager se trouvant sur la propriété occupée.
Le client est responsable de tous les dommages survenant de son fait. Il est invité à vérifier s?il bénéficie également d'une responsabilité civile.

4/ ANNULATION ET CONDITIONS D?ANNULATION
En cas d'annulation du fait du client, un dédommagement sera demandé par SAONE VALLEY selon les conditions suivantes :
Annulation entre le 30ème et le 21ème jour inclus avant le début du séjour : versement de 25% du montant total du séjour.
Annulation entre le 20ème et le 8ème jour inclus avant le début du séjour : versement de 50% du montant total du séjour.
Annulation entre le 7ème et le 2ème jour inclus avant le début du séjour : versement de 75% du montant total du séjour.
Annulation enregistrée à moins de 2 jours avant le début du séjour : versement de 90% du montant total du séjour.
En cas de non présentation du client : versement de 100% du montant total du séjour.

5/ REGLEMENT DES SUPPLEMENTS ET CHARGES COMPLEMENTAIRES
Les tarifs de location des chalets s'entendent eau, électricité et charges comprises (y compris chauffage et prestation de ménage en fin de séjour).
Toute prestation complémentaire (ex : location de draps, supplément animal domestique) fera l'objet d'un règlement direct auprès de SAONE VALLEY.
La location du bateau sans permis comprend : la mise à disposition du bateau entièrement équipé, l'accastillage, la formation et l'assistance technique, l'assurance du bateau au tiers, le carburant, la fourniture d'un carnet de bord.

6 / TARIFS
Les tarifs sont valables jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Vous référer aux tarifs et conditions édités en rubrique "Tarifs".
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